Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN
/
BIOJUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOJUTE
D'HALLUIN SA

Numéro de dépôt :
3284846
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/04/2014
BIOJUTE de D\'HALLUIN

Présentation de la marque BIOJUTE

Déposée le 8 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BIOJUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN domicilié(e) 21 AVENUE DE L'EUROPE, CIT., BP 13,59435 RONCQ CEDEX - 59435 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE D'HALLUIN domicilié(e) 21 AVENUE DE L'EUROPE, CIT., BP 13,59435 RONCQ CEDEX - 59435 - France.

La marque BIOJUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOJUTE est expirée depuis le 8 avril 2014.

D'HALLUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORTIPOLE , EURO SUBSTRAT VITAM'IN , CITI POLE , EURO- SUBSTRAT® PROFESSIONELE POTGROND TERREAU PROFESSIONNEL , SPORTITRACE , GREEN FOCUS , PLANT FOCUS , PROTECTIPOLE , EURO SUBSTRAT , HORTI FOCUS


D'HALLUIN SA - 21 AVENUE DE L'EUROPE, CIT., BP 13,59435 RONCQ CEDEX - 59435 - France


STEPHANE D'HALLUIN - 21 AVENUE DE L'EUROPE, CIT., BP 13,59435 RONCQ CEDEX - 59435 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Matières textiles fibreuses brutes. Paillage biodégradable à base de jute.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.